Permis de démolir n° 0383971510003 à Saint-Ismier, Marechaux
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 juillet 2015
Dossier PD n° 0383971510003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Ismier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 0383971510003 a été délivré le 21 juillet 2015, pour un bâtiment situé Marechaux.
Le terrain support du projet couvre 3 261 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AT73. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2015 (médiane : environ 6 mois). Au total, 49 permis de démolir référencés à Saint-Ismier sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 21 juillet 2015.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
21 juillet 2015
Délai d'instruction
près de 7 mois
Localisation du projet à Saint-Ismier
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Ismier Code postal 38330 Identifiant INSEE 38397
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 3 261 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRENOBLE (38100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0383971510003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38397 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |