Retour aux autorisations d'Avanne-Aveney

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 02503626C0001

Permis de démolir n° 02503626C0001 à Avanne-Aveney, 6 Rue Du Vignier

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par JOUFFROY PAYSAGE et autorisé le 26 juin 2026.

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 26 juin 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02503626C0001, déposé en mairie d'Avanne-Aveney.

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2026

Dossier PD n° 02503626C0001

Demandeur

JOUFFROY PAYSAGE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Avanne-Aveney (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de démolir n° 02503626C0001 a été délivré le 26 juin 2026, pour un bâtiment situé 6 Rue Du Vignier. La demande émane de JOUFFROY PAYSAGE.

Le terrain concerné couvre 6 305 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE165, AE166, AE167. Le dossier a été instruit en 4 jours entre le dépôt et la décision. Au total, 5 permis de démolir référencés à Avanne-Aveney sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/06/2026

Surface du terrain

6 305 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 26 juin 2026.

Dépôt

22 juin 2026

Autorisation

26 juin 2026

Délai d'instruction

4 jours

Dépôt

22/06/2026

Autorisation

26/06/2026

Localisation du projet à Avanne-Aveney

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE165 AE166 AE167

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Avanne-Aveney Code postal 25720 Identifiant INSEE 25036
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	6 305 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

JOUFFROY PAYSAGE

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 512929159
SIRET: 51292915900022
Code APE (NAF): 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	02503626C0001
Code commune INSEE	25036 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	26 juin 2026
Date de dépôt	22/06/2026
Dernière mise à jour (DPC)	06/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 6 Rue Du Vignier à Avanne-Aveney (25720).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par JOUFFROY PAYSAGE et autorisé le 26 juin 2026.

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 26 juin 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02503626C0001, déposé en mairie d'Avanne-Aveney.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Avanne-Aveney

PD n°02503613C0001 Autorisé

Rue De L Abondance

Avanne-Aveney (25720)

04 juil. 2013

PD n°02503613C0002 Autorisé

Rue Du Passage

Avanne-Aveney (25720)

04 juil. 2013

PD n°02503621C0001 Terminé

5190 Rue De L Eglise

Avanne-Aveney (25720)

25 nov. 2021 68 m² foncier AML

PD n°02503625C0001 Autorisé

13 Rue Saint Vincent

Avanne-Aveney (25720)

24 oct. 2025 435 m² foncier 3ML

Autres types d'autorisations à Avanne-Aveney

Permis de construire à Avanne-Aveney

94 autorisations

Permis d'aménager à Avanne-Aveney

5 autorisations