Permis de démolir n° 01906320A0001 à Cosnac, 465 Le Gaucher
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 7 août 2020
Dossier PD n° 01906320A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 01906320A0001 a été délivré le 7 août 2020 à Cosnac (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un bâtiment situé 465 Le Gaucher.
La parcelle concernée s'étend sur 20 320 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BH91. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Corrèze en 2020 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 7 permis de démolir référencés à Cosnac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 7 août 2020.
Dépôt
1 janvier 2020
Autorisation
7 août 2020
Délai d'instruction
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Cosnac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cosnac Code postal 19360 Identifiant INSEE 19063
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 20 320 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRIVE (19100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01906320A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19063 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 7 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |