Permis de démolir n° 01511915S0001 à Massiac, Rue Du Bel Air
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 octobre 2015
Dossier PD n° 01511915S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Massiac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 01511915S0001 a été délivré le 28 octobre 2015, pour un bâtiment situé Rue Du Bel Air.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD70. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. Au total, 12 permis de démolir référencés à Massiac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 28 octobre 2015.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
28 octobre 2015
Délai d'instruction
près de 10 mois
Localisation du projet à Massiac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Massiac Code postal 15500 Identifiant INSEE 15119
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COREN (15100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01511915S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15119 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 28 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |