Permis de démolir n° 01501414A0008 à Aurillac, 12 T Avenue Des Volontaires
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 novembre 2014
Dossier PD n° 01501414A0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 6 novembre 2014 à Aurillac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 01501414A0008 porte sur un bâtiment situé 12 T Avenue Des Volontaires.
La parcelle concernée s'étend sur 98 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AT213. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 78 permis de démolir référencés à Aurillac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 6 novembre 2014.
Dépôt
1 janvier 2014
Autorisation
6 novembre 2014
Délai d'instruction
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Aurillac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aurillac Code postal 15000 Identifiant INSEE 15014
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 98 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS 11EME ARRONDISSEMENT (75011)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01501414A0008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15014 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 6 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |