Permis de démolir n° 01501223A0003 à Arpajon-sur-Cère, 4 Chem De La Montagne
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 avril 2023
Dossier PD n° 01501223A0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Arpajon-sur-Cère (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 01501223A0003 a été délivré le 8 avril 2023, pour un bâtiment situé 4 Chem De La Montagne.
La parcelle concernée s'étend sur 1 700 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BD40, BD41. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 16 permis de démolir référencés à Arpajon-sur-Cère.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 8 avril 2023.
Dépôt
1 janvier 2023
Autorisation
8 avril 2023
Délai d'instruction
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Arpajon-sur-Cère
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arpajon-sur-Cère Code postal 15130 Identifiant INSEE 15012
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 1 700 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AURILLAC (15000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01501223A0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 8 avril 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |