Permis de démolir n° 01433317V0002 à Honfleur, 34 Crs Albert Manuel
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 2 mars 2018
Dossier PD n° 01433317V0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Honfleur (Calvados, Normandie), le permis de démolir n° 01433317V0002 a été délivré le 2 mars 2018, pour un bâtiment situé 34 Crs Albert Manuel.
La parcelle concernée s'étend sur 697 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ272, AZ273. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 42 permis de démolir référencés à Honfleur.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
La démolition est terminée. L'autorisation avait été accordée le 2 mars 2018.
Dépôt
1 janvier 2017
Autorisation
2 mars 2018
Délai d'instruction
1 an 2 mois
Localisation du projet à Honfleur
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Honfleur Code postal 14600 Identifiant INSEE 14333
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 697 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EQUEMAUVILLE (14600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01433317V0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14333 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 2 mars 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |