Permis de démolir n° 01215720G0001 à Montrozier, Zenieres
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 19 novembre 2020
Dossier PD n° 01215720G0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 01215720G0001 a été délivré le 19 novembre 2020 à Montrozier (Aveyron, Occitanie), pour un bâtiment situé Zenieres.
Le terrain concerné couvre 1 325 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D411. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2020 (environ 8 mois). Au total, 8 permis de démolir référencés à Montrozier sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 19 novembre 2020.
Dépôt
1 janvier 2020
Autorisation
19 novembre 2020
Délai d'instruction
près de 11 mois
Localisation du projet à Montrozier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montrozier Code postal 12630 Identifiant INSEE 12157
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 1 325 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GAGES (12630)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01215720G0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 19 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |