Permis de démolir n° 0121572500001 à Montrozier
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 11 juin 2025
Dossier PD n° 0121572500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 11 juin 2025 à Montrozier (Aveyron, Occitanie), le permis de démolir n° 0121572500001 figure dans les données Sitadel.
Le terrain d'assiette couvre 175 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0D763. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2025 (médiane : environ 6 mois). L'ensemble des 8 permis de démolir référencés à Montrozier est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 11 juin 2025.
Dépôt
1 janvier 2025
Autorisation
11 juin 2025
Délai d'instruction
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Montrozier
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Montrozier
Territoires administratifs
- Commune
- Montrozier Code postal 12630 Identifiant INSEE 12157
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 175 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTROZIER (12630)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0121572500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 11 juin 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |