Permis de démolir n° 0120902500001 à Druelle Balsac, 1 Rue Du Pave Le Pas
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 27 mai 2025
Dossier PD n° 0120902500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Druelle Balsac (Aveyron, Occitanie), le permis de démolir n° 0120902500001 a été délivré le 27 mai 2025, pour un bâtiment situé 1 Rue Du Pave Le Pas.
Le terrain support du projet couvre 1 140 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B77, B78, B79. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2025 (environ 6 mois). Au total, 8 permis de démolir référencés à Druelle Balsac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 27 mai 2025.
Dépôt
1 janvier 2025
Autorisation
27 mai 2025
Délai d'instruction
près de 5 mois
Localisation du projet à Druelle Balsac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Pas
Territoires administratifs
- Commune
- Druelle Balsac Code postal 12510 Identifiant INSEE 12090
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 1 140 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DRUELLE BALSAC (12510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0120902500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 27 mai 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |