Permis de démolir n° 00814519E0002 à Douzy, Petite Ville
Territoire
Ardennes (08)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 17 décembre 2019
Dossier PD n° 00814519E0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Douzy (Ardennes, Grand Est), le permis de démolir n° 00814519E0002 a été délivré le 17 décembre 2019, pour un bâtiment situé Petite Ville.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB161, AB162. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans les Ardennes pour les dossiers déposés en 2019 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 9 permis de démolir référencés à Douzy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 17 décembre 2019.
Dépôt
1 janvier 2019
Autorisation
17 décembre 2019
Délai d'instruction
près d'un an
Localisation du projet à Douzy
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Petite Ville
Territoires administratifs
- Commune
- Douzy Code postal 08140 Identifiant INSEE 08145
- Département
- Ardennes (08)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAIRY (08140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 00814519E0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 08145 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 17 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |