Permis de construire Logement N° 0956071600050

Permis de construire n° 0956071600050 à Taverny pour 108 m² de logement, 10 rue du Plant

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 février 2017

Dossier PC n° 0956071600050

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0956071600050 a été délivré le 7 février 2017 à Taverny (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 10 rue du Plant.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 24 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 471 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/06/2017, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BL 110. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue du Plant, le premier datant de 2017. Le catalogue recense 379 permis de construire et déclarations préalables à Taverny, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

471 m²

Surface existante avant

24 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
15/06/2017
Autorisation
07/02/2017
3
Chantier (DOC)
15/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Taverny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BL 110

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Taverny Code postal 95150 Identifiant INSEE 95607
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 24 m² existants et construit 108 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 471 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 108 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 24 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 24 m² à 108 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 24 m² 108 m² 0 m² 24 m² 0 m² 84 m² 108 m²
Total 24 m² 108 m² 0 m² 24 m² 0 m² 84 m² 108 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉPINAY-SUR-SEINE (93800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0956071600050
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95607 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 7 février 2017
Date de dépôt 15/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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