Permis de construire Logement N° 09547623U0017

Permis de construire n° 09547623U0017 à Osny pour 125 m² de logement, 45 route d'Ennery

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 juillet 2023

Dossier PC n° 09547623U0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09547623U0017 a été délivré le 26 juillet 2023, pour un projet situé 45 route d'Ennery.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Le dossier déclare 125 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 180 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 27/11/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 08/12/2023, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 901. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, route d'Ennery, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

180 m²

Surface existante avant

70 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

195 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/11/2025. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

08/12/2023

Achèvement (DAACT)

27/11/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
27/11/2025
Autorisation
26/07/2023
Chantier (DOC)
08/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
27/11/2025

Localisation du projet à Osny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 901

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 180 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 125 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 70 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 70 m² à 195 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 70 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 195 m²
Total 70 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 195 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ERMONT (95120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09547623U0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 26 juillet 2023
Date de dépôt 27/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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