Permis de construire n° 09547619U0052 à Osny pour 158 m² de logement, 8 impasse des Hayettes Lot D
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 27 janvier 2020
Dossier PC n° 09547619U0052
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 janvier 2020 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09547619U0052 porte sur un projet situé 8 impasse des Hayettes Lot D.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 158 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 378 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 03/03/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/07/2020, soit près de 6 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle YB 250. Au total, le catalogue compte 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/03/2024. Le chantier a duré 3 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
27 janvier 2020
Ouverture de chantier (DOC)
15/07/2020
Achèvement (DAACT)
03/03/2024
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
3 ans 7 mois
Délai total
4 ans 1 mois
Localisation du projet à Osny
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot D
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 378 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 158 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 158 m² |
| Total | 0 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 158 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MÉRU (60110)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547619U0052 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 27 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 03/03/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |