Permis de construire n° 09547619U0041 à Osny pour 149 m² de logement, 26 rue de Bellevue Lot à
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 6 décembre 2019
Dossier PC n° 09547619U0041
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 6 décembre 2019 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09547619U0041 porte sur un projet situé 26 rue de Bellevue Lot à.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 457 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 23/02/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/03/2022, soit 2 ans 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 653, AE 948. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Ce dossier fait partie des 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/02/2024. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
6 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
28/03/2022
Achèvement (DAACT)
23/02/2024
Délai autorisation - chantier
2 ans 3 mois
Durée du chantier
1 an 10 mois
Délai total
4 ans 2 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 457 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
| Total | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE PLESSIS-BOUCHARD (95130)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547619U0041 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 6 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 23/02/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AE 653, AE 948 à Osny (95520)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.