Permis de construire n° 09547618U0052 à Osny pour 110 m² de logement, 13Bis Rue de Puiseux Lot à
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 29 août 2018
Dossier PC n° 09547618U0052
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09547618U0052, délivré le 29 août 2018 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), porte sur un projet situé 13Bis Rue de Puiseux Lot à.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 110 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 27/11/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/01/2019, soit 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AP 633. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, rue de Puiseux, la base recense 10 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/11/2019. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
29 août 2018
Ouverture de chantier (DOC)
29/01/2019
Achèvement (DAACT)
27/11/2019
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot A
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 110 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
| Total | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-OUEN-L'AUMÔNE (95310)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547618U0052 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 29 août 2018 |
| Date de dépôt | 27/11/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AP 633 à Osny (95520)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue de Puiseux à Osny (95520)
Les 6 plus récents des 10 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue de Puiseux depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.