Permis de construire n° 0954761600058 à Osny pour 108 m² de logement, 94Bis Chaussée Jules César
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 novembre 2016
Dossier PC n° 0954761600058
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0954761600058 a été délivré le 3 novembre 2016 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 94Bis Chaussée Jules César.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 565 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 20/06/2017, soit près de 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AO 637. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, Chaussée Jules César, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/06/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
3 novembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
20/06/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 565 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 108 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
| Total | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EPINAY/SENART (91860)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0954761600058 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 3 novembre 2016 |
| Date de dépôt | 20/06/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AO 637 à Osny (95520)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, Chaussée Jules César à Osny (95520)
Les 6 autres permis de construire et déclarations préalables recensés sur la voie Chaussée Jules César depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.