Permis de construire n° 0954761600052 à Osny pour 89 m² de logement, 16Bis Rue de l'Escalier (Lot B)
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 19 octobre 2016
Dossier PC n° 0954761600052
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0954761600052 a été délivré le 19 octobre 2016 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), à l'adresse 16Bis Rue de l'Escalier (Lot B).
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 265 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 29/03/2017, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AP 115. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/03/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
19 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
29/03/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 265 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
| Total | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PONTOISE (95300)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0954761600052 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 19 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 29/03/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AP 115 à Osny (95520)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.