Permis de construire Logement N° 09547615U0008

Permis de construire n° 09547615U0008 à Osny pour 111 m² de logement, 38 rue des Bleuets

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 19 mai 2015

Dossier PC n° 09547615U0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09547615U0008 a été délivré le 19 mai 2015 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 38 rue des Bleuets.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/01/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/04/2016, soit un peu plus de 11 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 278. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue des Bleuets, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/01/2023. Le chantier a duré 6 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/04/2016

Achèvement (DAACT)

15/01/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Durée du chantier

6 ans 8 mois

Délai total

7 ans 7 mois

Dépôt
15/01/2023
Autorisation
19/05/2015
Chantier (DOC)
22/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2023

Localisation du projet à Osny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AO 278

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 111 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OSNY (95520)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09547615U0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 19 mai 2015
Date de dépôt 15/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle AO 278 à Osny (95520)

Permis de construire sur la même voie, rue des Bleuets à Osny (95520)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Osny

Autres types d'autorisations à Osny