Permis de construire n° 0954761500016 à Osny pour 102 m² de logement, 5 rue du Clos Fleuri Lot B
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 2 juillet 2015
Dossier PC n° 0954761500016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0954761500016 a été délivré le 2 juillet 2015 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 5 rue du Clos Fleuri Lot B.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 362 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/04/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 02/10/2015, soit 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence YB 94. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, rue du Clos Fleuri, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/04/2016. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
2 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
02/10/2015
Achèvement (DAACT)
27/04/2016
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot B
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 362 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 102 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
| Total | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0954761500016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 27/04/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Clos Fleuri à Osny (95520)
Les 5 autres permis de construire recensés rue du Clos Fleuri depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.