Permis de construire Logement N° 09537020B0024

Permis de construire n° 09537020B0024 à Marines pour 114 m² de logement, 3 place du Docteur Cesbron

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2020

Dossier PC n° 09537020B0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Marines (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09537020B0024 a été délivré le 8 décembre 2020, pour un projet situé 3 place du Docteur Cesbron.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 315 m², le programme représente 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 25/03/2021, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AD 514. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 134 permis de construire et déclarations préalables à Marines référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

315 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/03/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

25/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
25/03/2021
Autorisation
08/12/2020
3
Chantier (DOC)
25/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marines

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD 514

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marines Code postal 95640 Identifiant INSEE 95370
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 315 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 114 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARINES (95640)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09537020B0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95370 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 décembre 2020
Date de dépôt 25/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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