Permis de construire Logement N° 09537020B0020

Permis de construire n° 09537020B0020 à Marines pour 145 m² de logement, Heameau de la Metairie (Lo

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 novembre 2020

Dossier PC n° 09537020B0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09537020B0020 a été délivré le 6 novembre 2020 à Marines (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé Heameau de la Metairie (Lo.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 683 m², le programme représente 145 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/02/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/01/2021, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZC 98. Ce dossier fait partie des 134 permis de construire et déclarations préalables à Marines référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

683 m²

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

145 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/02/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

26/01/2021

Achèvement (DAACT)

01/02/2022

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/02/2022
Autorisation
06/11/2020
Chantier (DOC)
26/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2022

Localisation du projet à Marines

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 98

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marines Code postal 95640 Identifiant INSEE 95370
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 683 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 145 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²
Total 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAISONS LAFITTE (78600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09537020B0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95370 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 novembre 2020
Date de dépôt 01/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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