Permis de construire n° 09527715O0004 à Gonesse pour 156 m² de logement, 12 rue de la Calarde
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 juin 2015
Dossier PC n° 09527715O0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09527715O0004 a été délivré le 11 juin 2015 à Gonesse (Val-d'Oise, Île-de-France), à l'adresse 12 rue de la Calarde.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 156 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 616 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/10/2015, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AN 215. La voie, rue de la Calarde, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 198 permis de construire et déclarations préalables à Gonesse, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/10/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
11 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Gonesse
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gonesse Code postal 95500 Identifiant INSEE 95277
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 616 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 156 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 156 m² |
| Total | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 156 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SEVRAN (93270)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09527715O0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95277 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 juin 2015 |
| Date de dépôt | 15/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de la Calarde à Gonesse (95500)
Les 2 autres permis de construire recensés rue de la Calarde depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.