Permis de construire Logement N° 0950632400017

Permis de construire n° 0950632400017 à Bezons pour 138 m² de logement, 16 rue Robespierre

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 janvier 2025

Dossier PC n° 0950632400017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0950632400017, délivré le 27 janvier 2025 à Bezons (Val-d'Oise, Île-de-France), porte sur un projet situé 16 rue Robespierre.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 542 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 20/02/2025, soit 24 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 798. La voie, rue Robespierre, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2024. Ce dossier fait partie des 376 permis de construire et déclarations préalables à Bezons référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/01/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

542 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/02/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

20/02/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

24 jours

Dépôt
20/02/2025
Autorisation
27/01/2025
3
Chantier (DOC)
20/02/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bezons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 798

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bezons Code postal 95870 Identifiant INSEE 95063
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 542 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 138 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRANCONVILLE (95130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0950632400017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 27 janvier 2025
Date de dépôt 20/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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