Permis de construire Logement N° 09505124B0001

Permis de construire n° 09505124B0001 à Beauchamp pour 123 m² de logement, 7 Rond Point de la Chasse

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 4 avril 2024

Dossier PC n° 09505124B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09505124B0001, délivré le 4 avril 2024 à Beauchamp (Val-d'Oise, Île-de-France), porte sur un projet situé 7 Rond Point de la Chasse.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 766 m², le programme représente 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 13/01/2025, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 575, AC 577, AC 578. Sur la même voie, Rond-Point de la Chasse, la base recense 3 autres dossiers depuis 2020. Le catalogue recense 224 permis de construire et déclarations préalables à Beauchamp, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 766 m²

Surface existante avant

165 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

288 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/01/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

13/01/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
13/01/2025
Autorisation
04/04/2024
3
Chantier (DOC)
13/01/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beauchamp

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC 575 AC 577 AC 578

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beauchamp Code postal 95250 Identifiant INSEE 95051
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 766 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 123 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 165 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 165 m² à 288 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 165 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 288 m²
Total 165 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 288 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUCHAMP (95250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09505124B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 4 avril 2024
Date de dépôt 13/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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