Permis de construire Logement N° 09400322W1001

Permis de construire n° 09400322W1001 à Arcueil pour 173 m² de logement, 20 rue de Ridder

Territoire

Val-de-Marne (94)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 19 mai 2022

Dossier PC n° 09400322W1001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09400322W1001, délivré le 19 mai 2022 à Arcueil (Val-de-Marne, Île-de-France), porte sur un projet situé 20 rue de Ridder.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 105 m², le programme représente 173 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/06/2023, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence J 175. Sur la même voie, rue de Ridder, la base recense 2 autres dossiers depuis 2022. Le catalogue recense 221 permis de construire et déclarations préalables à Arcueil, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

105 m²

Surface créée

173 m²

Variation nette

+173 m²

Surface totale après

173 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/06/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

30/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
30/06/2023
Autorisation
19/05/2022
3
Chantier (DOC)
30/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arcueil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

J 175

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arcueil Code postal 94110 Identifiant INSEE 94003
Département
Val-de-Marne (94)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 105 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 173 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 173 m²
Total 0 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 173 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAGNEUX (92220)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09400322W1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 94003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 19 mai 2022
Date de dépôt 30/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue de Ridder à Arcueil (94110)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Arcueil

Autres types d'autorisations à Arcueil