Permis de construire Logement N° 09400114W1002

Permis de construire n° 09400114W1002 à Ablon-sur-Seine pour 162 m² de logement, 59 Bi Quai de la Baronnie

Territoire

Val-de-Marne (94)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2014

Dossier PC n° 09400114W1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09400114W1002 a été délivré le 21 mars 2014 à Ablon-sur-Seine (Val-de-Marne, Île-de-France), pour un projet situé 59 Bi Quai de la Baronnie.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 391 m², le programme représente 162 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 05/06/2014, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 241. La voie, quai de la Baronnie, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2014. Le catalogue recense 52 permis de construire et déclarations préalables à Ablon-sur-Seine, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

391 m²

Surface créée

162 m²

Variation nette

+162 m²

Surface totale après

162 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
05/06/2014
Autorisation
21/03/2014
3
Chantier (DOC)
05/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ablon-sur-Seine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 241

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ablon-sur-Seine Code postal 94480 Identifiant INSEE 94001
Département
Val-de-Marne (94)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 391 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 162 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 162 m² 0 m² 0 m² 0 m² 162 m² 162 m²
Total 0 m² 162 m² 0 m² 0 m² 0 m² 162 m² 162 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ABLON-SUR-SEINE (94480)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09400114W1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 94001 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 21 mars 2014
Date de dépôt 05/06/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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