Permis de construire Logement N° 0920711800014

Permis de construire n° 0920711800014 à Sceaux pour 277 m² de logement, 56 rue des Cheneaux

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2018

Dossier PC n° 0920711800014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0920711800014, délivré le 27 novembre 2018 à Sceaux (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé 56 rue des Cheneaux.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 130 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 277 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 646 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/10/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/03/2019, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle F 50. Sur la même voie, rue des Cheneaux, la base recense 2 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 176 permis de construire et déclarations préalables à Sceaux, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

646 m²

Surface existante avant

130 m²

Surface créée

277 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

277 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/10/2020. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2019

Achèvement (DAACT)

20/10/2020

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
20/10/2020
Autorisation
27/11/2018
Chantier (DOC)
15/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
20/10/2020

Localisation du projet à Sceaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F 50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sceaux Code postal 92330 Identifiant INSEE 92071
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 130 m² existants et construit 277 m² de surface de plancher neuve. La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 646 m², avec piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 277 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 130 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 130 m² à 277 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 130 m² 277 m² 0 m² 130 m² 0 m² 147 m² 277 m²
Total 130 m² 277 m² 0 m² 130 m² 0 m² 147 m² 277 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 130 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SCEAUX (92330)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920711800014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 27 novembre 2018
Date de dépôt 20/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue des Cheneaux à Sceaux (92330)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Sceaux

Autres types d'autorisations à Sceaux