Permis de construire Logement N° 0920632000089

Permis de construire n° 0920632000089 à Rueil-Malmaison pour 407 m² de logement, 11 Avenue Josephine

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2021

Dossier PC n° 0920632000089

Demandeur

CITRINE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0920632000089 a été délivré le 14 janvier 2021 à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 11 Avenue Josephine. Le projet est porté par CITRINE.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 407 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 744 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BT16. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hauts-de-Seine en 2020 (médiane : environ 11 mois). L'ensemble des 629 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rueil-Malmaison est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 744 m²

Surface existante avant

200 m²

Surface créée

407 m²

Variation nette

+207 m²

Surface totale après

407 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2025. Le chantier a duré 3 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2022

Achèvement (DAACT)

01/09/2025

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

3 ans 7 mois

Délai total

4 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
14/01/2021
Chantier (DOC)
20/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2025

Localisation du projet à Rueil-Malmaison

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BT16

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rueil-Malmaison Code postal 92500 Identifiant INSEE 92063
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 200 m² 407 m² 0 m² 200 m² 0 m² 207 m² 407 m²
Total 200 m² 407 m² 0 m² 200 m² 0 m² 207 m² 407 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CITRINE

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
512946971
SIRET
51294697100011
Code APE (NAF)
70.10Z - Activités des sièges sociaux
Localisation
VILLEMOMBLE (93250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920632000089
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 14 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 407 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 744 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 11 Avenue Josephine, à Rueil-Malmaison (92500).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par CITRINE et accordé le 14 janvier 2021.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 janvier 2021, ouverture de chantier le 20 janvier 2022, achèvement déclaré le 1 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0920632000089, déposé en mairie de Rueil-Malmaison.

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