Permis de construire n° 0920632000089 à Rueil-Malmaison pour 407 m² de logement, 11 avenue Josephine
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2021
Dossier PC n° 0920632000089
Demandeur
CITRINE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0920632000089 a été délivré le 14 janvier 2021 à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 11 avenue Josephine. Le projet est porté par CITRINE.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 200 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 407 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 744 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/09/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/01/2022, soit 1 an après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle BT 16. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, avenue Josephine, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2016. Ce dossier fait partie des 640 permis de construire et déclarations préalables à Rueil-Malmaison référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2025. Le chantier a duré 3 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
20/01/2022
Achèvement (DAACT)
01/09/2025
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
3 ans 7 mois
Délai total
4 ans 7 mois
Localisation du projet à Rueil-Malmaison
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rueil-Malmaison Code postal 92500 Identifiant INSEE 92063
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 200 m² existants et construit 407 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 2 744 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 407 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 200 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 200 m² à 407 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 200 m² | 407 m² | 0 m² | 200 m² | 0 m² | 207 m² | 407 m² |
| Total | 200 m² | 407 m² | 0 m² | 200 m² | 0 m² | 207 m² | 407 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par CITRINE, une société par actions simplifiée (SAS) basée à Villemomble. Son activité déclarée est les activités de siège social.
Demandeur
CITRINE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 512946971
- SIRET
- 51294697100011
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2009
- Localisation
- VILLEMOMBLE (93250)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0920632000089 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92063 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/09/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de démolir sur la même parcelle BT 16 à Rueil-Malmaison (92500)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, avenue Josephine à Rueil-Malmaison (92500)
L’autre dossier recensé avenue Josephine depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.