Permis de construire Logement N° 0920362600013

Permis de construire n° 0920362600013 à Gennevilliers pour 83 m² de logement, 46 Te Villebois Mareuil

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2026

Dossier PC n° 0920362600013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 septembre 2026 à Gennevilliers (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 0920362600013 porte sur un projet situé 46 Te Villebois Mareuil.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 535 m², le programme représente 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence T 203, T 239. Ce dossier fait partie des 363 permis de construire et déclarations préalables à Gennevilliers référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/09/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

535 m²

Surface existante avant

100 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

183 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
22/09/2026
2
Autorisation
22/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gennevilliers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

T 203 T 239

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gennevilliers Code postal 92230 Identifiant INSEE 92036
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 535 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 83 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 100 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 100 m² à 183 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 100 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 183 m²
Total 100 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 183 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-LEU-LA-FORÊT (95320)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920362600013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92036 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 22 septembre 2026
Date de dépôt 22/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Gennevilliers

Autres types d'autorisations à Gennevilliers