Permis de construire Logement N° 0920252000036

Permis de construire n° 0920252000036 à Colombes pour 120 m² de logement, 87 rue de Bellevue

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2020

Dossier PC n° 0920252000036

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0920252000036 a été délivré le 6 juillet 2020 à Colombes (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 87 rue de Bellevue.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 105 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/10/2020, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BH 190. La voie, rue de Bellevue, compte 13 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 726 permis de construire et déclarations préalables à Colombes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

105 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/10/2020
Autorisation
06/07/2020
3
Chantier (DOC)
01/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Colombes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH 190

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Colombes Code postal 92700 Identifiant INSEE 92025
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison compte 4 niveaux. Le terrain déclaré couvre 105 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRANCONVILLE (95130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920252000036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 juillet 2020
Date de dépôt 01/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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