Permis de construire n° 09202322B0056 à Clamart pour 23 m² de logement, 37 rue de l'Esperance
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 8 octobre 2022
Dossier PC n° 09202322B0056
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 octobre 2022 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 09202322B0056 porte sur un projet situé 37 rue de l'Esperance.
Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Le logement est un T3 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 23 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 243 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 08/10/2022.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BU 36. Sur la même voie, rue de l'Esperance, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/10/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
8 octobre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
08/10/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Une surélévation figure également dans les travaux déclarés. Le terrain déclaré couvre 243 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 23 m² à construire.
La surface de plancher passe de 84 m² à 107 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 84 m² | 23 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 23 m² | 107 m² |
| Total | 84 m² | 23 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 23 m² | 107 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLAMART (92140)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202322B0056 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 8 octobre 2022 |
| Date de dépôt | 08/10/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de l'Esperance à Clamart (92140)
L’autre dossier recensé rue de l'Esperance depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.