Permis de construire n° 09202320B0036 à Clamart pour 136 m² de logement, 48 rue de l'Esperance
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 7 septembre 2020
Dossier PC n° 09202320B0036
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09202320B0036 a été délivré le 7 septembre 2020 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), à l'adresse 48 rue de l'Esperance.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 61 m² existants. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 136 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 245 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 22/12/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré BU 14. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue de l'Esperance, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/12/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
7 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
22/12/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 61 m² existants et construit 136 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 245 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 136 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 61 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 61 m² à 136 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 61 m² | 136 m² | 0 m² | 61 m² | 0 m² | 75 m² | 136 m² |
| Total | 61 m² | 136 m² | 0 m² | 61 m² | 0 m² | 75 m² | 136 m² |
Typologie des logements
Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 61 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MEUDON-LA-FORET (92360)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202320B0036 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 7 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 22/12/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire sur la même voie, rue de l'Esperance à Clamart (92140)
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