Permis de construire n° 09202315B0059 à Clamart pour 821 m² de logement, 83 avenue Jean Jaures
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 29 mars 2016
Dossier PC n° 09202315B0059
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09202315B0059 a été délivré le 29 mars 2016 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), à l'adresse 83 avenue Jean Jaures.
Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 13 logements, dont un logement individuel et 12 appartements neufs. Le dossier déclare 821 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 801 m², soit 63 m² par logement.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 28/02/2017, soit près de 11 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle R 121. La voie, avenue Jean Jaures, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/02/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
29 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
28/02/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 801 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 13 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier prévoit 821 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 13 logements créés, soit un ratio de 63 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 821 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 821 m² | 821 m² |
| Total | 0 m² | 821 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 821 m² | 821 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 12 appartements neufs et un logement individuel. La répartition par nombre de pièces est renseignée pour 12 logements sur 13.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 13 |
| Logements individuels | 1 |
| Logements collectifs | 12 |
| Individuels groupés | 1 |
| Collectifs hors résidence | 12 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 4 | 2 | 3 | 2 | 1 | - | 12 |
| 30,8 % | 15,4 % | 23,1 % | 15,4 % | 7,7 % | - | 92,3 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TOULON (83000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202315B0059 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 29 mars 2016 |
| Date de dépôt | 28/02/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, avenue Jean Jaures à Clamart (92140)
Les 3 autres permis de construire recensés avenue Jean Jaures depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.