Permis de construire Logement N° 09202315B0001

Permis de construire n° 09202315B0001 à Clamart pour 130 m² de logement, 78 Rue Lazare Carnot

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 24 juin 2015

Dossier PC n° 09202315B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 78 Rue Lazare Carnot, le permis de construire n° 09202315B0001 a été délivré le 24 juin 2015 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 130 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est L475. Ce dossier s'inscrit parmi les 587 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clamart.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/01/2023. Le chantier a duré 4 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/04/2018

Achèvement (DAACT)

09/01/2023

Délai autorisation - chantier

2 ans 10 mois

Durée du chantier

4 ans 8 mois

Délai total

7 ans 6 mois

Dépôt
29/04/2018
Autorisation
24/06/2015
Chantier (DOC)
29/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
09/01/2023

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

L475

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAMART (92140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202315B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 24 juin 2015
Date de dépôt 29/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 130 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 78 Rue Lazare Carnot, à Clamart (92140).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 24 juin 2015, ouverture de chantier le 29 avril 2018, achèvement déclaré le 9 janvier 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09202315B0001, déposé en mairie de Clamart.

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