Permis de construire Logement N° 09202313B0096

Permis de construire n° 09202313B0096 à Clamart pour 169 m² de logement, 64 avenue Adolphe Schneider

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2014

Dossier PC n° 09202313B0096

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09202313B0096, délivré le 2 juin 2014 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé 64 avenue Adolphe Schneider.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 53 m² existants. Sur un terrain de 487 m², le programme représente 169 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 27/06/2014, soit 25 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré X 153. Sur la même voie, avenue Adolphe Schneider, la base recense un autre dossier depuis 2013. Ce dossier fait partie des 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

487 m²

Surface existante avant

53 m²

Surface créée

169 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/06/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

27/06/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

25 jours

Dépôt
27/06/2014
Autorisation
02/06/2014
3
Chantier (DOC)
27/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

X 153

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 53 m² existants et construit 169 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 487 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 169 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 53 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 53 m² à 169 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 53 m² 169 m² 0 m² 53 m² 0 m² 116 m² 169 m²
Total 53 m² 169 m² 0 m² 53 m² 0 m² 116 m² 169 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAMART (92140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202313B0096
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 2 juin 2014
Date de dépôt 27/06/2014
Dernière mise à jour (DPC) 12/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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