Permis de construire n° 09202314B0026 à Clamart pour 136 m² de logement, 3 rue Danton
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 9 juillet 2014
Dossier PC n° 09202314B0026
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 09202314B0026 a été délivré le 9 juillet 2014, pour un projet situé 3 rue Danton.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 77 m² existants. Sur un terrain de 207 m², le programme représente 136 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 04/05/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/02/2015, soit 7 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BO 114. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue Danton, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/05/2018. Le chantier a duré 3 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
9 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
09/02/2015
Achèvement (DAACT)
04/05/2018
Délai autorisation - chantier
7 mois
Durée du chantier
3 ans 2 mois
Délai total
3 ans 9 mois
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 77 m² existants et construit 136 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 207 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 136 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 77 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 77 m² à 136 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 77 m² | 136 m² | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 59 m² | 136 m² |
| Total | 77 m² | 136 m² | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 59 m² | 136 m² |
Typologie des logements
Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 77 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MALAKOFF (92240)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202314B0026 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 9 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 04/05/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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