Permis de construire Logement N° 09202311B0094

Permis de construire n° 09202311B0094 à Clamart pour 154 m² de logement, 32 rue Duffaut

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2013

Dossier PC n° 09202311B0094

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 09202311B0094 a été délivré le 7 mars 2013, pour un projet situé 32 rue Duffaut.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 45 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. 154 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 216 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 18/07/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/08/2014, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 124. La voie, rue Duffaut, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/03/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

216 m²

Surface existante avant

45 m²

Surface créée

154 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/07/2017. Le chantier a duré 2 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

07/08/2014

Achèvement (DAACT)

18/07/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

2 ans 11 mois

Délai total

4 ans 4 mois

Dépôt
18/07/2017
Autorisation
07/03/2013
Chantier (DOC)
07/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
18/07/2017

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 124

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 45 m² existants et construit 154 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 216 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 154 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 45 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 45 m² à 154 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 45 m² 154 m² 0 m² 45 m² 0 m² 109 m² 154 m²
Total 45 m² 154 m² 0 m² 45 m² 0 m² 109 m² 154 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VANVES (92170)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202311B0094
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2011
Date d'autorisation 7 mars 2013
Date de dépôt 18/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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