Permis de construire Logement N° 09201920A0009

Permis de construire n° 09201920A0009 à Châtenay-Malabry pour 184 m² de logement, 6 Rue Roland Gosselin

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 juillet 2020

Dossier PC n° 09201920A0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 juillet 2020 à Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 09201920A0009 porte sur un projet situé 6 Rue Roland Gosselin.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 184 m² de surface de plancher sur un terrain de 257 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est X57. L'ensemble des 233 permis de construire et déclarations préalables référencés à Châtenay-Malabry est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

257 m²

Surface existante avant

52 m²

Surface créée

184 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

184 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/03/2023. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

21/01/2021

Achèvement (DAACT)

31/03/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
21/01/2021
Autorisation
07/07/2020
Chantier (DOC)
21/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
31/03/2023

Localisation du projet à Châtenay-Malabry

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

X57

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Châtenay-Malabry Code postal 92290 Identifiant INSEE 92019
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 52 m² 184 m² 0 m² 52 m² 0 m² 132 m² 184 m²
Total 52 m² 184 m² 0 m² 52 m² 0 m² 132 m² 184 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FONTENAY-AUX-ROSES (92260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09201920A0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 7 juillet 2020
Date de dépôt 21/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 184 m² de surface de plancher sur un terrain de 257 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 6 Rue Roland Gosselin, à Châtenay-Malabry (92290).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 juillet 2020, ouverture de chantier le 21 janvier 2021, achèvement déclaré le 31 mars 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 09201920A0009, déposé en mairie de Châtenay-Malabry.

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