Permis de construire n° 0914711810039 à Orsay pour 131 m² de logement, 17 avenue de Bures
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2018
Dossier PC n° 0914711810039
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0914711810039 a été délivré le 16 octobre 2018 à Orsay (Essonne, Île-de-France), à l'adresse 17 avenue de Bures.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 131 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 959 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 22/01/2019, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BA 577. La base compte un autre dossier pour la même voie, avenue de Bures, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 304 permis de construire et déclarations préalables à Orsay, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/01/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
16 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
22/01/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Orsay
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 959 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 131 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 131 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 131 m² | 131 m² |
| Total | 0 m² | 131 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 131 m² | 131 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORSAY (91400)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0914711810039 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91471 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 22/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Déclaration préalable sur la même voie, avenue de Bures à Orsay (91400)
L’autre dossier recensé avenue de Bures depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.