Permis de construire Logement N° 0914711810031

Permis de construire n° 0914711810031 à Orsay pour 77 m² de logement, 8 rue de Bellevue

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2018

Dossier PC n° 0914711810031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0914711810031, délivré le 17 septembre 2018 à Orsay (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 8 rue de Bellevue.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 72 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 77 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 235 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 22/01/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 20/09/2019, soit 1 an après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AX 108. Sur la même voie, rue de Bellevue, la base recense un autre dossier depuis 2013. Au total, le catalogue compte 304 permis de construire et déclarations préalables à Orsay, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

235 m²

Surface existante avant

72 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+5 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/01/2021. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

20/09/2019

Achèvement (DAACT)

22/01/2021

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
22/01/2021
Autorisation
17/09/2018
Chantier (DOC)
20/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
22/01/2021

Localisation du projet à Orsay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX 108

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 72 m² existants et construit 77 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 235 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 77 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 72 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 72 m² à 77 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 72 m² 77 m² 0 m² 72 m² 0 m² 5 m² 77 m²
Total 72 m² 77 m² 0 m² 72 m² 0 m² 5 m² 77 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 72 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BURES-SUR-YVETTE (91440)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914711810031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91471 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 17 septembre 2018
Date de dépôt 22/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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