Permis de construire Logement N° 0913772110042

Permis de construire n° 0913772110042 à Massy pour 77 m² de logement, 484 avenue du Marechal Leclerc

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2022

Dossier PC n° 0913772110042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913772110042 a été délivré le 27 juin 2022 à Massy (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 484 avenue du Marechal Leclerc.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 49 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 77 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 331 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 13/03/2026.

Ce permis de construire vise la parcelle AZ 106. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, avenue du Marechal Leclerc, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 404 permis de construire et déclarations préalables à Massy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

331 m²

Surface existante avant

49 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+28 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/03/2026.

Autorisation

27 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

13/03/2026

Délai total

3 ans 8 mois

Dépôt
13/03/2026
Autorisation
27/06/2022
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
13/03/2026

Localisation du projet à Massy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 106

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Massy Code postal 91300 Identifiant INSEE 91377
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 49 m² existants et construit 77 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 331 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 77 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 49 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 49 m² à 77 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 49 m² 77 m² 0 m² 49 m² 0 m² 28 m² 77 m²
Total 49 m² 77 m² 0 m² 49 m² 0 m² 28 m² 77 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OBERHAUSBERGEN (67205)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913772110042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 27 juin 2022
Date de dépôt 13/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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