Permis de construire Logement N° 0913592450002

Permis de construire n° 0913592450002 à Maisse pour 89 m² de logement, lotissement 6 Rue de Malabry

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2024

Dossier PC n° 0913592450002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913592450002, délivré le 6 juillet 2024 à Maisse (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé lotissement 6 Rue de Malabry.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 388 m², le programme représente 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 20/02/2025, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 804. Sur la même voie, rue de Malabry, la base recense 13 autres dossiers depuis 2016. Le catalogue recense 139 permis de construire et déclarations préalables à Maisse, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

388 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/02/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

20/02/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
20/02/2025
Autorisation
06/07/2024
3
Chantier (DOC)
20/02/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maisse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 804

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maisse Code postal 91720 Identifiant INSEE 91359
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 388 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DESMONTS (45390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913592450002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91359 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 6 juillet 2024
Date de dépôt 20/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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