Permis de construire Logement N° 0913152410019

Permis de construire n° 0913152410019 à Itteville pour 92 m² de logement, Chemin Du Rousset

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2025

Dossier PC n° 0913152410019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Itteville (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0913152410019 a été délivré le 5 mars 2025, pour un projet situé Chemin Du Rousset.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 521 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AN64, AN65. L'ensemble des 219 permis de construire et déclarations préalables référencés à Itteville est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/03/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

521 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/05/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

14/05/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
14/05/2025
Autorisation
05/03/2025
3
Chantier (DOC)
14/05/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Itteville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN64 AN65

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BALLANCOURT (91610)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913152410019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91315 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 5 mars 2025
Date de dépôt 14/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 521 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin Du Rousset, à Itteville (91760).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 mars 2025, ouverture de chantier le 14 mai 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0913152410019, déposé en mairie d'Itteville.

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