Permis de construire n° 0913151610039 à Itteville pour 136 m² de logement, 4 rue Jean Jaures
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 27 mars 2017
Dossier PC n° 0913151610039
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Itteville (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0913151610039 a été délivré le 27 mars 2017, pour un projet situé 4 rue Jean Jaures.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 15 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 839 m², le programme représente 136 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 14/09/2017, soit près de 6 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AO 428, AO 429, AO 771. La voie, rue Jean Jaures, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Ce dossier fait partie des 226 permis de construire et déclarations préalables à Itteville référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/09/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
27 mars 2017
Ouverture de chantier (DOC)
14/09/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Itteville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 15 m² existants et construit 136 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 839 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 136 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 15 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 15 m² à 136 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 15 m² | 136 m² | 0 m² | 15 m² | 0 m² | 121 m² | 136 m² |
| Total | 15 m² | 136 m² | 0 m² | 15 m² | 0 m² | 121 m² | 136 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ITTEVILLE (91760)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0913151610039 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91315 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 27 mars 2017 |
| Date de dépôt | 14/09/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Jean Jaures à Itteville (91760)
Les 2 autres permis de construire recensés rue Jean Jaures depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.