Permis de construire Logement N° 0913151710001

Permis de construire n° 0913151710001 à Itteville pour 110 m² de logement, 37 route de Bouray

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2017

Dossier PC n° 0913151710001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913151710001 a été délivré le 6 avril 2017 à Itteville (Essonne, Île-de-France), à l'adresse 37 route de Bouray.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 23 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 645 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 05/04/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/03/2018, soit près d'un an après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZH 342. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, route de Bouray, le premier datant de 2017. Ce dossier fait partie des 226 permis de construire et déclarations préalables à Itteville référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

645 m²

Surface existante avant

23 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/04/2019. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

27/03/2018

Achèvement (DAACT)

05/04/2019

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
05/04/2019
Autorisation
06/04/2017
Chantier (DOC)
27/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
05/04/2019

Localisation du projet à Itteville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZH 342

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 23 m² existants et construit 110 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 645 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 23 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 23 m² à 110 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 23 m² 110 m² 0 m² 23 m² 0 m² 87 m² 110 m²
Total 23 m² 110 m² 0 m² 23 m² 0 m² 87 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EVRY (91000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913151710001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91315 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 6 avril 2017
Date de dépôt 05/04/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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