Permis de construire Logement N° 0911952050006

Permis de construire n° 0911952050006 à Dannemois pour 106 m² de logement, rue de la Messe - Lotissem

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2021

Dossier PC n° 0911952050006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0911952050006, délivré le 15 mars 2021 à Dannemois (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé rue de la Messe - Lotissem.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 366 m², le programme représente 106 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 09/12/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 13/12/2021, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence F 272, F 273, F 274. La base référence 5 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 52 permis de construire et déclarations préalables à Dannemois référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

366 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/12/2022. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/12/2021

Achèvement (DAACT)

09/12/2022

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
09/12/2022
Autorisation
15/03/2021
Chantier (DOC)
13/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
09/12/2022

Localisation du projet à Dannemois

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

F 272 F 273 F 274

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Dannemois Code postal 91490 Identifiant INSEE 91195
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 366 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 106 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TIGERY (91250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911952050006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91195 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 mars 2021
Date de dépôt 09/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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