Permis de construire n° 0911742310020 à Corbeil-Essonnes pour 167 m² de logement, 0009 rue Emile Zola
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 18 août 2023
Dossier PC n° 0911742310020
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 août 2023 à Corbeil-Essonnes (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911742310020 porte sur un projet situé 0009 rue Emile Zola.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 38 m² existants. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 247 m², le programme représente 167 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 439, AD 212. Sur la même voie, rue Emile Zola, la base recense 4 autres dossiers depuis 2022. Ce dossier fait partie des 514 permis de construire et déclarations préalables à Corbeil-Essonnes référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 août 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
18 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Corbeil-Essonnes
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Corbeil-Essonnes Code postal 91100 Identifiant INSEE 91174
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 38 m² existants et construit 167 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 247 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 167 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 38 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 38 m² à 167 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 38 m² | 167 m² | 0 m² | 38 m² | 0 m² | 129 m² | 167 m² |
| Total | 38 m² | 167 m² | 0 m² | 38 m² | 0 m² | 129 m² | 167 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COMBS-LA-VILLE (77380)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0911742310020 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91174 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 18 août 2023 |
| Date de dépôt | 06/01/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, rue Emile Zola à Corbeil-Essonnes (91100)
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