Permis de construire Logement N° 0911362210007

Permis de construire n° 0911362210007 à Champlan pour 103 m² de logement, 12 Rue Du Parc Des Sports

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 décembre 2022

Dossier PC n° 0911362210007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 décembre 2022 à Champlan (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911362210007 porte sur un projet situé 12 Rue Du Parc Des Sports.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 925 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK46, AK49. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champlan.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

925 m²

Surface existante avant

80 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+23 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 décembre 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
26/12/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champlan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK46 AK49

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champlan Code postal 91160 Identifiant INSEE 91136
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 80 m² 103 m² 0 m² 80 m² 0 m² 23 m² 103 m²
Total 80 m² 103 m² 0 m² 80 m² 0 m² 23 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PALAISEAU (91120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911362210007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91136 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 26 décembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 925 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 12 Rue Du Parc Des Sports, à Champlan (91160).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 décembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0911362210007, déposé en mairie de Champlan.

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