Permis de construire Logement N° 0911142210010

Permis de construire n° 0911142210010 à Brunoy pour 179 m² de logement, rue Eugenie

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2022

Dossier PC n° 0911142210010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brunoy (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911142210010 a été délivré le 12 mai 2022, pour un projet situé rue Eugenie.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 179 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 688 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 15/03/2023, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AP 253, AP 337. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Eugenie, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 318 permis de construire et déclarations préalables à Brunoy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

688 m²

Surface créée

179 m²

Variation nette

+179 m²

Surface totale après

179 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/03/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
15/03/2023
Autorisation
12/05/2022
3
Chantier (DOC)
15/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brunoy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AP 253 AP 337

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brunoy Code postal 91800 Identifiant INSEE 91114
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 688 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 179 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²
Total 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRUNOY (91800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911142210010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 12 mai 2022
Date de dépôt 15/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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